Constitution de l'Empire Hoplite du 23/11/2009

Nous, hoplites de l'Empire, proclamons solennellement notre attachement au respect du joueur et aux principes de la souveraineté de l’alliance ; en vue de former une communauté meilleure, d'assurer la paix intérieure, de pourvoir à la défense et l'attaque commune, de développer la prospérité générale et d'assurer les bienfaits de la liberté à nous-mêmes et à notre postérité, mais avant et surtout dans le but d’évoluer ensemble dans une atmosphère conviviale et chaleureuse, nous ordonnons et établissons la présente Constitution.

Art. 1. La présente Constitution, malgré son caractère exhaustif, n’est qu’une ligne de conduite pour le bon fonctionnement de l'Empire. Si des contraintes contenues par ses articles entravent de quelque façon le plaisir du jeu et de l’adhérence au collectif, des amendements doivent être effectués par les dirigeants en place par le truchement du Chef de File pour pallier ces liens emprisonnant l’allégresse de l’appartenance à la communauté d’Ikariam ou de l'Empire.

Art. 2. – 1. En vertu de ces principes et de celui de la libre détermination des joueurs, l'Empire offre aux hoplites qui manifestent la volonté d'y adhérer des institutions nouvelles fondées sur l'idéal commun de liberté, d'égalité et de communauté et conçues en vue de leur évolution démocratique.

Art. 2. – 2. Tout membre de l’alliance est hoplite à part entière. Il n’y a aucune différence de statut entre les hoplites de l’alliance mère et de l’alliance wing.

Art. 3. La présente Constitution, ainsi que les lois qui en découleront, et tous les traités déjà conclus, ou qui le seront, sous l'autorité de ses propres hoplites, seront la loi suprême de l'Empire.

Art. 4. Toutes dettes contractées et tout engagement pris par le collectif avant l'adoption de la présente Constitution seront aussi valides dans le cadre de la présente Constitution qu'ils l'étaient dans le cadre du régime antérieur.

Art. 5. L'Empire Hoplite est une alliance indivisible, démocratique et sociale. Elle assure l'égalité de tous les membres sans distinction. Par conséquent, la loi favorise l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives, ainsi qu'aux postes à responsabilités. Elle respecte toutes les voies de développement choisis et prônés tant qu’ils ne sont pas en contradiction avec l’attachement précédent au respect du joueur ou avec une politique éphémère ou sempiternelle approuvée aux deux tiers par le collectif par la voie référendaire.

Art. 6. La langue de l’alliance est le français. Ainsi, le langage SMS, nuisant à la compréhension, n’est pas accepté sur le forum. Les fautes d’orthographes, involontaires ou ironiques sans sombrer dans l’excès, sont tolérées.

Le TAG de l’alliance est -EH- qui forme les initiales de « Empire Hoplite ».

Son principe est : « gouvernement des, par et pour les hoplites en formation communautaire. »

Art.7. La souveraineté de l’alliance appartient aux hoplites qui l'exercent par ses représentants et par la voie du référendum.

Aucune faction d'hoplites sectaire ni aucun individu ne peut s'en attribuer l'exercice.

Le suffrage peut être direct ou indirect dans les conditions prévues par la Constitution. Il est toujours universel, égal et secret. Il est préférable, dans l’optique de distinguer plus aisément le vrai d’avec le faux, que les votants expliquent les raisons de leur choix, en particulier les votes minoritaires qui peuvent ainsi faire ressortir des conflits d’intérêt à plus petite échelle et des angles de vision encore inédits. Il est apprécié de signaler sa participation au vote.

Sont électeurs, dans les conditions déterminées par la loi, tous les hoplites.

Art. 8. Le Chef de File de l’alliance mère veille au respect de la Constitution. Il assure, par son arbitrage, le fonctionnement régulier des pouvoirs publics ainsi que la continuité de la politique.

Il est le garant de l'indépendance de l'Empire Hoplite, de l'intégrité du territoire et du respect de ses traités.

Art. 9. – 1. Les dirigeants de l’alliance sont élus tous les trois mois par les hoplites en vote direct. Les candidats aux élections doivent avoir une semaine avant la date fixée pour le début des votes pour exprimer leur candidature comportant leurs motivations et leurs projets. Des questions sont posées aux candidats par les hoplites pendant cette semaine afin qu’ils fassent le meilleur choix possible.

Est élu le postulant qui obtient plus de 50% des suffrages au premier tour. Si tel n’est pas le cas alors un second tour a lieu entre les deux candidats les plus sollicités. Un taux de votes blancs trop significatifs empêchant l’obtention de la majorité absolue par l’un ou l’autre des aspirants entraîne une semaine supplémentaire de campagne avant la tenue d’un nouveau vote.
Les dirigeants sont élus pour la durée de trois mois. Ils peuvent cumuler les mandats sans limite tant qu’ils possèdent l’approbation de la majorité des citoyens.

La candidature pour être Chef de File comporte une contrainte : elle exige un nombre de points de diplomatie libres au moins équivalent au nombre de citoyens et des candidatures en cours.
Il est préférable que les postulants au poste de Général aient une armée conséquente, de Diplomate, du temps pour entretenir de nombreux contacts avec les autres forces mondiales, de même pour le Ministre pour se tenir au fait de tout problème affectant un citoyen.

Art. 9. – 2. A mi-mandat, un vote de popularité est effectué pour mesurer l’efficacité des dirigeants en place.

Art. 9. – 3. Rôle du chef de file :

Le Chef de File doit s'assurer que l'alliance ne manque pas de points de diplomatie.

Il doit aussi regarder que les dirigeants de l'alliance sont présents. Si un dirigeant doit s'absenter pendant une durée déterminée, à défaut d'avoir un remplaçant, il devra prendre le poste jusqu’à sa remise à un suppléant.

Le Chef de File accrédite les ambassadeurs et les envoyés extraordinaires auprès des autres puissances ; les Ambassadeurs et les envoyés extraordinaires sont accrédités auprès de lui par le biais du Diplomate, ils parlent au nom de l’alliance par l’autorité qui leur est déléguée. Le Chef de File négocie avec l’aide du conseil et ratifie les traités. Il est informé de toute négociation tendant à la conclusion d'un accord inter-alliance non soumis à ratification.


Rôle du Ministre :

Le Ministre a pour principal but de regarder si les membres sont actifs que ce soit dans le jeu ou sur le forum. ans le cas d'un inactif en jeu, il aura une semaine pour revenir, le délai dépassé, il sera banni. en mode vacance a une durée limitée, celle-ci est d'un mois. Si un membre a signalé son absence et que celle-ci dure plus d'un mois, le joueur sera gardé jusqu'à son retour (sauf s'il est supprimé du jeu). Dans le cas d'un inactif sur le forum, il devra lui envoyer un message demandant pourquoi il ne vient pas. Si le joueur a une raison valable, le Ministre n'en tiendra pas rigueur, si au contraire, c'est juste qu'il n'a pas envie, une procédure de bannissement pourra être commencée.



Rôle du Général :

La principale action du Général a pour but de protéger les membres d'attaques ennemies.
Lorsqu'un joueur se fait attaquer, ce dernier doit ouvrir un sujet en cellule de crise et avertir le général.
Si celui-ci est connecté :

Il peut envoyer des MPs aux joueurs proche de l'attaqué/attaquant.
Il peut envoyer un rundmail si beaucoup de joueurs son proches.
Ou alors, envoyer un message au colonel de la zone qui fera passer.

Il doit non seulement défendre le joueur mais aussi le venger à l'aide de groupés sur l'attaquant.
Si l'attaquant fait partie d'une alliance alliée, c'est le Diplomate/Ambassadeur qui prend le problème en charge.

En cas d'attaque contre d'un hoplite contre une cible alliée, le Général doit prendre contact avec les joueurs concernés et annuler l'attaque.

Aussi, le Général devra choisir ses colonels, les Colonels auront le même rôle que lui mais dans un secteur défini et limité.
Si un Colonel n'est pas assez compétent dans son rôle, le Général pourra à tout moment le démettre de ses fonctions, puisque s'il n'agit pas, cela se répercutera sur les prochaines élections, le Général étant responsable de ses subordonnés.


Rôle du Diplomate :

Le Diplomate gère les relations avec les alliances extérieures dans l'Empire.
Il rédige les pactes (avec l'accord des membres et un vote au préalable) qui seront ensuite signé par le Chef de File.

Aussi, le Diplomate devra choisir ses Ambassadeurs, les colonels auront le même rôle que lui mais dans un secteur défini et limité.
Si un Ambassadeur n’est pas assez compétent dans son rôle, le Diplomate pourra à tout moment le démettre de ses fonctions, puisque s'il n'agit pas, cela se répercutera sur les prochaines élections, le Diplomate étant responsable de ses subordonnés.

Selon la disponibilité, l'Ambassadeur peut s'occuper de 1 à 3 alliances.
Cependant, il ne pourra pas rédiger de pacte.

Lorsque qu'un membre d'une alliance qui a un traité avec l'Empire attaque un hoplite, c'est le Diplomate qui devra régler le problème, voire l'Ambassadeur affilié à l'alliance de l'attaquant.
Dans tous les cas, un remboursement des ressources pourra et devra être demandé.


Rôle du chef du commerce :

Il devra s'assurer que les offres de chaque membres ne contienne pas d'abus.
Comme un taux trop haut, le taux maximal étant de 3 et de 1 pour le minimal.

Si une offre ne respecte pas les règles du jeu (Push), elle se verra retirée ou modifiée.

Le Chef du Commerce doit veiller à ce qu’aucune tension ne naisse d’un mauvais échange, aussi, ceux-ci ne seront pas tolérés.

Le Chef du Commerce doit tenter d’aider les joueurs les plus faibles en décrètant des taux avantageux pour ceux-là.
Le Chef du Commerce assiste le Conseil dans le contrôle l'exécution des taux d’échanges décrétés et du bon respect des dettes et des conditions de l’échange. Il est habilité à rappeler par des messages des retards de versement aux intéressés. Par ses rapports publics, il contribue à l'information des citoyens sur les modalités de demande des transactions


Rôle du scribe :

Il s'occupera de la gestion des traités culturels intra-alliance et extra-alliance.

Son but principal étant que les musées des membres soient remplis.

Il s'occupera de modérer le sujet "Vente d’œuvre d'art", sujet qui sera crée pour que les membres exposent leurs places disponibles.

Il est important que les citoyens aient des traités culturels avec autres citoyens.

Art. 10. Les dirigeants élus nomment un suppléant volontaire pour les assister dans leur tâche et se faire former, dans le but de prendre le relais an cas d’absence du dirigeant élu. Le général n’a pas de suppléant, mais des colonels qui ont chacun la charge d’une zone définie par le Général.

Art. 11. Les dirigeants élus forment le Conseil, avec une représentation des hoplites aux 1/10ème élus ; chaque conseiller disposera d'une voix dans les prises de décisions.

Art. 12. Le Chef de File préside le Conseil.

Art. 13. Le Conseil détermine et conduit la politique de l’alliance ; il a le pouvoir :

- De réglementer le commerce de l’alliance et sa politique commercial si un traité à été signé au préalable selon les modalités prévues, et sous la tutelle du Chef du Commerce auquel ce rôle incombe.

- De favoriser le progrès de l’alliance en aidant les membres à converser et s’entraider dans un climat détendu et ne laissant pas de place à tout excès de colère ou d’ennui.

- De se constituer en tribunal en cas de faute grave.

- De pourvoir à la mobilisation des armées pour repousser les invasions.

- De pourvoir à l'organisation, l'armement et la discipline de cette force militaire, et au commandement de telle partie d'icelle qui serait employée au service de l’alliance.

- Et de rédiger toutes les lois qui seront nécessaires et convenables pour mettre à exécution les pouvoirs ci-dessus mentionnés et tous les autres pouvoirs conférés par la présente Constitution au Conseil et aux citoyens tout comme à la mise en place de facilités à l’exercice des droits de tous.

Le Conseil a la charge de déterminer une date marquant le début des élections.

Le Conseil, quand les deux tiers des citoyens l'estimeront nécessaire, proposera des amendements à la présente Constitution ou, sur la demande d’un citoyen qui sera aussi soumise aux modalités précédentes, convoquera une convention pour en proposer ; dans l'un et l'autre cas, ces amendements seront valides à tous égards comme faisant partie intégrante de la présente Constitution.

Le Conseil est responsable devant l’ensemble des hoplites.

Art. 14. La proposition de la déclaration de guerre est autorisée par le Conseil aux citoyens par un vote. Elle précise les objectifs poursuivis ainsi que les difficultés et les risques encourus.

L’ensemble des citoyens informe le Conseil de sa décision de faire intervenir les forces armées à envers une alliance adverse, au plus tard sept jours après le début du vote.

Lorsque la durée de l'intervention excède six semaines, le Conseil soumet sa prolongation à l'autorisation des hoplites.

Art. 15. Le Général est le chef des armées. Il préside les conseils et les comités supérieurs de l’organisation défensive et offensive de l'Empire. Dans ce cadre, il est largement aidé et conseillé par ses Colonels. Le Général nomme, sous réserve d’acceptation, les Colonels de l'Empire, au nombre de un par zone géographique définie au préalable par le Général.

Art. 16. Lorsque les institutions de l'Empire, son indépendance, l'intégrité de son territoire ou l'exécution de ses engagements interalliance sont menacées d'une manière grave et immédiate et que le fonctionnement régulier des pouvoirs constitutionnels est interrompu, le Chef de File prend les mesures exigées par ces circonstances, après consultation officielle du Ministre de l’intérieur et de l’ensemble du Conseil.
Il en informe l’alliance par un message.

Art. 17. Si le référendum a conclu à l'adoption du projet ou de la proposition de loi, le Chef de File promulgue la loi dans les quinze jours qui suivent la proclamation des résultats de la consultation et l’intègre à la présente constitution.

Art. 18. La loi et le règlement peuvent comporter, pour un objet et une durée limités, des dispositions à caractère expérimental.

Art. 19. Les résultats des délibérations, du Conseil comme de l’ensemble des citoyens font l’objet d’un compte rendu intégral publié dans le Journal Officiel (JO). Celui-ci sera rédigé régulièrement par un ou des membres volontaires.

Art. 20. Un membre peut mettre en cause la responsabilité d’un membre du conseil par le vote d'une motion de censure s’il considère que ses intérêts ou l’alliance est menacée par une démarche anticonstitutionnelle. Une telle motion n'est recevable que si elle est signée par un tiers au moins des hoplites de l'Empire. Le vote ne peut avoir lieu que quarante-huit heures après son dépôt, après une exposition exhaustive des raisons du dépôt de cette motion de censure et la justification du dirigeant en question.

Une motion de censure ne peut être déposée pour une raison ayant déjà fait l’objet d’un dépôt semblable dans le mandats.

Art. 21. Lorsqu’une motion de censure est adoptée désapprouvant l’action d’un membre responsable du conseil, ou s’étant vu attribuer des responsabilités par un membre du Conseil, celui-ci doit remettre sa démission au Chef de File. Une élection particulière est alors lancée pour remplacer ce membre au sein de la direction de l’alliance.

Art. 22. Le Chef de File ne peut être destitué qu'en cas de manquement à ses devoirs manifestement incompatible avec l'exercice de son mandat. La destitution est prononcée par le Conseil. Le Chef de File doit remettre sa démission à l’ensemble des hoplites.

Si à mi-mandat le sa cote de popularité n'obtient pas la majorité, il doit alors présenter un projet pour remonter son estime et sa compétence, faute de quoi il est destitué. Il en va de même pour les autres dirigeants.

Art. 23. En cas de faute grave de la part d’un hoplite, le Conseil devient juge et prend les sanctions jugées nécessaires. Les condamnations prononcées ne pourront excéder l’exclusion et l'interdiction d'occuper tout poste de confiance ou d'exercer toute fonction à responsabilité pour une durée limitée.

Art. 24. – 1. En cas d’absence d’un hoplite de l'Empire, celui-ci doit prévenir de son absence sur le forum à l’intention du Ministre de l’Intérieur et des autres membres. Autrement il sera expulsé de l’alliance après un mois pour un mode vacance ou après une semaine d’inactivité.

Art. 24. – 2. En cas d’absence d’un membre du Conseil, le Chef de File reprend son poste avant de le distribuer au suppléant du Conseiller. Si le suppléant est aussi indisposé, le Chef de File conserve ce rôle ou le délègue pour une durée déterminée à un citoyen de son choix.

Art. 24. – 3. En cas de vacance du Chef de File, pour quelque cause que ce soit, ou d'empêchement constaté par le Conseil, les fonctions du Chef de File sont provisoirement exercées par le Ministre de l’Intérieur et, si celui-ci est à son tour empêché d'exercer ces fonctions, par le Conseil.

En cas de vacance ou lorsque l'empêchement est déclaré définitif par le Conseil, le scrutin pour l'élection du nouveau Chef de File a lieu.

Si, dans les sept jours précédant la date limite du dépôt des présentations de candidatures, une des personnes ayant annoncé publiquement sa décision d'être candidate se trouve empêchée, le Conseil peut décider de reporter l'élection.
Si, avant le premier tour, un des candidats se trouve empêché, le Conseil prononce le report de l'élection.

En cas d'empêchement de l'un des deux candidats les plus favorisés au premier tour avant les retraits éventuels, le Conseil déclare qu'il doit être procédé de nouveau à l'ensemble des opérations électorales.

Art. 25. Les Pactes de Non-Agression (PNA), les traités commerciaux, les traités ou accords relatifs à l'organisation du rapport de force entre les alliances ne peuvent être ratifiés ou approuvés qu'en vertu d'une loi.

Ils ne prennent effet qu'après avoir été ratifiés ou approuvés par le Chef de File. Celui-ci représente la volonté du collectif qui a approuvé la proposition du traité aux deux tiers.

Art. 26. Les traités ou accords ratifiés ou approuvés ont, dès leur publication, une autorité égale à celle des lois, sous réserve, pour chaque accord ou traité, de son application par l'autre partie.

Art. 27. Sur le droit des hoplites.
Les hoplites ont vocation à prendre les décisions pour l'ensemble des compétences qui peuvent le mieux être mises en oeuvre à leur échelon.

Les hoplites s'administrent librement.

Dans les conditions prévues par la loi, les hoplites ou les factions géographiques peuvent, lorsque, selon le cas, la loi ou le règlement l'a prévu, déroger, à titre expérimental et pour un objet et une durée limités, aux dispositions législatives ou réglementaires qui régissent l'exercice de leurs compétences.
Les hoplites ont le droit de s’arranger directement avec d’autres joueurs ou hoplites sans passer par la section dirigée par le Chef du Commerce.

Les hoplites sont en droit de faire alliance avec d’autres alliances tant que l'accord n'est pas en contradiction avec la politique conduite par la communauté, néanmoins ils ne sont pas habilités à parler seul au nom du collectif sans accord donné dans les règles.
l'hoplite est en droit de garder le silence afin de protéger son intimité IRL.

La tutelle du parrainage est cautionnée par la présente constitution et les dirigeants doivent mettre en place un lieu d’échange et faciliter la mise en place de cette tutelle à une fin de développement.

Art. 28. Les candidatures des postulants à l’entrée de l'Empire doivent, pour faire l’objet d’un référendum, être complètes à tout niveau excepté celui des informations personnelles IRL.